Olivier Kuhnmunch

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Kuhnmunch (Olivier, Eugène, François)
président de chambre honoraire à la Cour de cassation. Officier du 26 juin 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-06-26"
JORFTEXT000000419241(source JORF)
promotion
13 Juillet 200313/07/2003
De: Kuhnmunch (Olivier)
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
JORFTEXT000000396021(source JORF)
composition
18 Mai 199918/05/1999
De: Olivier Kuhnmunch
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
président de chambre à la Cour de cassation
à compter du 13 février 1995
Groupe:
Cour de cassation
date_fin="1995-06-30"
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000733394(source JORF)
admission
10 Janvier 199510/01/1995
De: Kuhnmunch (Olivier)
président de chambre à la Cour de cassation. Officier du 6 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-11-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Olivier Kuhnmunch
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidents de chambre à la Cour de cassation
Remplace:
M. Cochard
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000721915(source JORF)
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Kuhnmunch (Olivier)
président, conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000358015(source JORF)
nomination
16 Février 199216/02/1992
De: Kuhnmunch (Olivier, Eugène, François)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 28 février 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Chevalier du
10 juin 1977
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-28"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
promotion
15 Avril 199015/04/1990
De: Kuhnmunch (Olivier)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000715037(source JORF)
composition
29 Mars 199029/03/1990
De: Kuhnmunch (Olivier)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000349227(source JORF)
composition
29 Mars 199029/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.